Légal — Mentions légales

Mentions légales

Dernière mise à jour — 23 juin 2026

Informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site query.vision, publiées conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse https://www.queryvision.ai, est édité par :

  • Raison sociale : QueryVision, S.A.S.
  • Forme juridique : société par actions simplifiée (S.A.S.)
  • Capital social : 5 000 €
  • Siège social : 9, place Jean Jaurès, 33000 Bordeaux, France
  • Immatriculation : 103 812 327 R.C.S. Bordeaux
  • Contact : contact@query.vision

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est le Président de la société QueryVision S.A.S. (Paul Duchateau).

3. Hébergeur

Le site et les données qu'il traite sont hébergés au sein de l'Union européenne par un hébergeur souverain :

  • Hébergeur : Scaleway S.A.S.
  • Adresse : 8, rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France
  • Immatriculation : RCS Paris 433 115 904

4. Données personnelles et DPO

Le traitement des données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de l'utilisation de la plateforme est décrit dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Pour toute question relative à vos données ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données (Paul Duchateau) à l'adresse dpo@query.vision.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et la plateforme QueryVision — marques, logos, textes, graphismes, interfaces, code informatique et bases de données — est la propriété exclusive de QueryVision, S.A.S. ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation préalable expresse de QueryVision, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les conditions d'utilisation de la plateforme sont détaillées dans nos Conditions générales d'utilisation.

6. Cookies

Le site utilise des cookies et traceurs dans les conditions décrites dans notre Politique cookies.

7. Contact

Pour toute question relative au site query.vision ou à ces mentions légales, vous pouvez nous écrire à contact@query.vision.